DOCUMENT À FINALISER AVANT VENTE

Conditions générales de vente

Modèle de travail généré pour le projet. Les champs entre crochets doivent être remplacés et le document doit être vérifié par le vendeur avant toute activation des ventes. Le bouton de paiement reste désactivé côté serveur tant que SALE_ENABLED n’est pas activé.

1. Vendeur

Le vendeur est [nom légal / raison sociale], [forme juridique], situé à [adresse complète], immatriculé sous le numéro [SIREN/SIRET ou équivalent]. Contact : [adresse e-mail]. TVA : [numéro / mention applicable].

2. Produit, prix et durée

AuraBot Premium comprend, pour le serveur licencié, la personnalisation de la photo de profil d’AuraBot sur ce serveur et la configuration du stock quotidien limité pour les articles actifs de sa boutique avec /premium stock. Les autres réglages d’apparence, les duels et les mini-jeux restent gratuits. Le lancement de Member Battle est réservé aux serveurs disposant d’une licence Premium active et reste limité aux administrateurs et animateurs. L’acheteur bénéficie également du rôle communautaire Premium dans le serveur Aura Vibe après confirmation du paiement. L’attribution requiert que l’acheteur ait rejoint Aura Vibe et que le bot dispose des permissions nécessaires.

Le prix est de 3,00 € TTC [à confirmer selon le statut fiscal du vendeur] en paiement unique par serveur Discord. L’achat n’est pas un abonnement. Aucun paiement récurrent et aucun renouvellement automatique ne sont prévus. La licence est à vie pour l’identifiant Discord du serveur acheté, sous réserve des règles applicables en cas de remboursement, litige ou fraude avérée. Une licence distincte, au prix de 3 €, est nécessaire pour chaque serveur supplémentaire. Le rôle communautaire reste attribué tant que l’acheteur dispose d’au moins une licence éligible; il est retiré lorsque toutes ses licences sont révoquées ou contestées.

3. Activation et utilisation

L’acheteur doit être connecté à Discord et sélectionner un serveur qu’il peut administrer et sur lequel AuraBot est présent. Après confirmation effective du paiement par Stripe, un administrateur du serveur lance /prenium activer. La simple page de succès ne confirme pas l’achat et ne déclenche pas l’activation. La licence n’est pas transférable vers un autre serveur.

4. Paiement

Le paiement par carte est traité par Stripe Checkout. Les données de carte sont saisies sur la page Stripe et ne sont pas stockées par AuraBot. La commande n’est confirmée qu’après réception et validation d’un webhook Stripe signé.

5. Rétractation, remboursement et contestation

[À compléter par le vendeur selon les règles applicables aux contenus et services numériques et la situation du client.] Un remboursement complet révoque la licence concernée et peut entraîner le retrait du rôle Premium Aura Vibe si aucune autre licence de l’acheteur ne reste éligible. Un litige suspend le bénéfice pendant son examen; une décision favorable peut le rétablir. Les droits impératifs du consommateur restent applicables. Les modalités et coordonnées de réclamation doivent être ajoutées ici avant la mise en vente.

6. Disponibilité, assistance et responsabilité

Le service dépend de Discord, Stripe, Cloudflare et de la disponibilité d’AuraBot. Le support communautaire est accessible sur Aura Vibe. Le bot réessaie l’attribution du rôle si Discord est temporairement indisponible; le vendeur doit compléter les délais de réponse et modalités d’assistance : [à préciser].

7. Droit applicable et règlement des litiges

[À compléter par le vendeur après vérification juridique : droit applicable, médiateur de la consommation le cas échéant, modalités de règlement des litiges.]

Version technique du document : 29 octobre 2026. Faire valider ce texte avant la première vente.